PAVE DU ROY

BAC DEVELOPPEMENT, société anonyme

Présentation de la marque PAVE DU ROY

Déposée le 18 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) BAC DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVE DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAC DEVELOPPEMENT domicilié(e) 126-122, rue du Bac, 75007 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER. - France.

La marque PAVE DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVE DU ROY est expirée depuis le 18 janvier 1999.

BAC DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : FOUCHER , PRINCE